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Collège Henri Meck
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Date de la réunion : 9 décembre 2014
Au cours de sa réunion du 9 décembre 2014, le Conseil d’Administration a arrêté les décisions ci-dessous :
Le Conseil d’Administration :
Délibération n° 2014/17
Approuve Le bilan financier du séjour d’intégration des 6e au Lac de la Pierre Percée (tableau joint)
Délibération n° 2014/18
Approuve le budget prévisionnel du voyage scolaire à Hambourg et les villes hanséatiques et arrête la participation maximale des familles à 302 € : cf tableau joint
Délibération n° 2014/19
Approuve la décision budgétaire modificative n° 8.
Délibération n° 2014/20
Approuve le programme annuel des sorties scolaires
Sorties obligatoires pour les élèves
| Objet | Date prévisionnelle |
| Mémorial du Struthof | Sept-déc |
| Visite d’un lieu de mémoire (Le Hartmannswillerkopf, le Linge..) | Sept- déc |
| Sortie géologie au programme | Janv-mars |
| Visite d’entreprises | Au long de l’année |
| Sorties piscines | Selon le programme EPS |
Sorties facultatives pour les élèves
| Théâtre en anglais (Saverne) | Février |
| Visite de musées | au long de l’année |
| Spectacles (art du cirque, cinéma, théâtre, concerts | Au long de l’année |
| Découverte de monuments (cathédrale, châteaux …) | Au long de l’année |
| Sorties à caractère à scientifique : visites à caractère scientifique (le Vaisseau, Planétarium, musée botanique.. | Sept-dec |
| Autres lieux de mémoire | Au long de l’année |
| Sorties en liaison avec les écoles du secteur | A définir |
Délibération n° 2014/21
Approuve le projet de budget 2015 (cf rapport de présentation joint)
Délibération n° 2014/22
Autorise le chef d’établissement à signer :
- les commandes et marchés qui s’inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget, dont l’incidence financière est annuelle et ne dépasse pas les limites fixées à l’article 28 du code des marchés publics.
- les commandes à incidence pluriannuelle concernant des abonnements, papier ou électronique (à cheval sur deux années civiles).
Délibération n° 2014/23
Autorise le chef d’établissement à signer :
- les commandes et marchés qui s’inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget, dont l’incidence financière est annuelle et ne dépasse pas les limites fixées à l’article 28 du code des marchés publics.
- les commandes à incidence pluriannuelle concernant des abonnements, papier ou électronique (à cheval sur deux années civiles).
Délibération n° 2014/24
Approuve l’annexe financière pour 2015 à la convention d’hébergement du 30 novembre 1999 passée avec le lycée Henri Meck.
Délibération n° 2014/25
Approuve la convention de partenariat avec le Collège « La côte Radieuse » de Canet-en-Roussillon.
Délibération n° 2014/26
Approuve les conventions d’intervention des SESSAD au sein du collège au bénéfice de certains élèves :
- Institution saint Charles de Schiltigheim,
- SESSAD Piemont des Vosges de Obernai
- SESSAD Les Tilleuls de Scharrachbergheim
Pour extrait conforme
Le Proviseur
M. HUMBERT
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Lycée Henri Meck
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Date de la réunion : 3 décembre 2014
Au cours de sa réunion du 3 décembre 2014, le Conseil d’Administration a arrêté les décisions ci-dessous.
Le Conseil d’Administration :
Délibération n° 2014/35
Approuve le bilan financier du voyage à Belfort joint en annexe.
Délibération n° 2014/36
Approuve Les budgets prévisionnels des voyages scolaires suivants (cf tableaux annexés) :
Séjour en Andalousie
La Plagne – ski (budget modifié)
Cannes (budget modifié)
Ecosse (budget modifié)
Pologne (budget modifié)
Délibération n° 2014/37
Approuve le budget 2015 (rapport joint)
Délibération n° 2014/38
Autorise La décision budgétaire modificative n° 9
Délibération n° 2014/39
Accepte Un don de 70 euros pour l’action théâtre bilingue réalisée par les élèves de l’option ABIBAC à Molsheim et TUBINGEN.
Délibération n° 2014/40
Autorise la signature de la convention avec ANCV : proposition rejetée
Délibération n° 2014/41
Autorise la signature d’un abonnement auprès d’un nouvel opérateur pour une reprise de nos lignes téléphoniques numeris (standard dans le cadre d’un contrat de vente en gros (VGA).
L’opérateur retenu est la société ECS.
Délibération n° 2014/42
Autorise l’extension du contrat d’assurance MAIF au véhicule FORD Transit dès son acquisition.
Délibération n° 2014/43
Autorise la signature d’une convention tripartite de mise à disposition du gymnase à la commune de Molsheim pour les activités des associations hors temps scolaire.
Délibération n° 2014/44
Autorise la signature de la convention de location de la salle des Rohans de Mutzig les 13 et 15 mai 2015 pour la représentation de l’atelier théatre.
Délibération n° 2014/45
Autorise la signature d’une convention avec l’université de Strasbourg pour l’accueil de lycéens en immersion.
Délibération n° 2014/46
Autorise la convention de stage type pour les stages en entreprise des étudiants de BTS.
Délibération n° 2014/47
Autorise la signature d’une convention avec la FRAC pour l’exposition d’œuvres d’art contemporain et l’assurance de ces œuvres.
Délibération n° 2014/48
Approuve l’état des marchés joint en annexe :
-reconduction des contrats mentionnés
-renouvellement des contrats listés échus au cours de l’exercice 2015
Délibération n° 2014/49
Autorise Les recrutements sur contrats aidés dans la limite des autorisations de financement accordées par l’Etat et les Collectivités territoriales sur les postes suivants de la cité scolaire : postes d’agent d’entretien et de maintenance - 3 postes ouverts.
Délibération n° 2014/50
Approuve le recrutement sur contrat aidé, sur des missions de TOS, cofinancé par la Région Alsace:
Mme J. B. du 8 décembre 2014 au 7 décembre 2015
Délibération n° 2014/51
Autorise le chef d’établissement à signer :
Les commandes et marchés qui s’inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget, dont l’incidence financière est annuelle et ne dépasse pas les limites fixées à l’article 28 du code des marchés publics.
Les commandes à incidence pluriannuelle concernant des abonnements, papier ou électronique (à cheval sur deux années civiles).
Délibération n° 2014/52
Autorise
Le chef d’établissement à ester en justice en demande comme en défense au cours de l’année civile 2015.
Les documents annexés pourront être consultés à la loge.
Pour extrait conforme
Le Proviseur
M. HUMBERT
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Lycée Henri Meck
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Date de la réunion : 24 juin 2014
Au cours de sa réunion du 24 juin 2014, le Conseil d’Administration a arrêté les décisions ci-dessous.
Le Conseil d’Administration :
Délibération n° 2014/11
Approuve les bilans financiers des voyages à Cannes et en Andalousie joints en annexe
Délibération n° 2014/12
Approuve le programme des voyages scolaires pour 2014/2015 joint en annexe.
Autorise - la consultation des fournisseurs et la signature des contrats avec les voyagistes sur la base de la meilleure adéquation des offres au programme pédagogique, du prix et de la qualité des prestations proposées.
- l’encaissement d’un premier acompte de 80 euros pour rendre fermes les inscriptions des élèves – dans l’attente des budgets prévisionnels et de l’échéancier qui seront définis ultérieurement après consultations des fournisseurs.
Délibération n° 2014/13
Approuve les budgets prévisionnels des voyages à Belfort, Cannes et la Plagne, joints en annexe.
Arrête la participation maximum des familles à
Belfort : 90 euros
Cannes : 380 euros
La Plagne (ski) : 409 euros
Délibération n° 2014/14
Approuve la répartition des crédits globalisés notifiés pour 2014 telle qu’elle apparaît sur le tableau annexé.
Délibération n° 2014/15
Approuve La décision budgétaire modificative N° 4
Délibération n° 2014/16
Approuve
Les sorties de l’inventaire des biens suivant la proposition figurant sur le tableau annexé.
Délibération n° 2014/17
Approuve L’avenant n°1 à la convention avec le lycée Blaise Pascal pour la gestion des contrats aidés (bulletin de paie à 2,50€ et prise en charge des frais de formation)
Délibération n° 2014/18
Approuve La signature d’une convention avec le lycée Roosevelt pour le paiement d’une facture de Art Sourds suite à une subvention commune à nos établissements par la fondation Pfizer.
Délibération n° 2014/19
Approuve La signature de l’avenant N° 1 à la convention passée avec le lycée Henri Meck relative aux voyages scolaires (modification des conditions de participation financière).
Délibération n° 2014/20
Approuve La signature de convention pour la mise à disposition et la rémunération d’intervenants dans le cadre de
- l’option cinéma avec le cinéma le Trèfle à Dorlisheim
- l’atelier théâtre avec l’association « le Gourbi Bleu » à Turckheim
Délibération n° 2014/21
Approuve La signature d’une convention avec l’IEP de Strasbourg pour le programme pédagogique des « cordées de la réussite ».
Délibération n° 2014/22
Approuve
la convention de partenariat avec la société VELUM de Bischoffsheim pour des actions favorisant la découverte du monde économique par nos élèves
Les documents annexés pourront être consultés à la loge.
Pour extrait conforme
Le Proviseur
M. HUMBERT
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