Lycée Henri Meck

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Date de la réunion :              3 décembre 2014

Au cours de sa réunion du 3 décembre 2014, le Conseil d’Administration a arrêté les décisions ci-dessous.

Le Conseil d’Administration :

Délibération n° 2014/35

Approuve le bilan financier du voyage à Belfort joint en annexe.

Délibération n° 2014/36

Approuve Les budgets prévisionnels des voyages scolaires suivants (cf tableaux annexés) :

Séjour en Andalousie

La Plagne – ski (budget modifié)

Cannes (budget modifié)

Ecosse (budget modifié)

Pologne (budget modifié)

Délibération n° 2014/37

Approuve le budget 2015 (rapport joint)

Délibération n° 2014/38

Autorise La décision budgétaire modificative n° 9

Délibération n° 2014/39

Accepte Un don de 70 euros pour l’action théâtre bilingue réalisée par les élèves de l’option ABIBAC à Molsheim et TUBINGEN.

Délibération n° 2014/40

Autorise la signature de la convention avec ANCV : proposition rejetée

Délibération n° 2014/41

Autorise la signature d’un abonnement auprès d’un nouvel opérateur pour une reprise de nos lignes téléphoniques numeris (standard dans le cadre d’un contrat de vente en gros (VGA).

L’opérateur retenu est la société ECS.

Délibération n° 2014/42

Autorise l’extension du contrat d’assurance MAIF au véhicule FORD Transit dès son acquisition.

Délibération n° 2014/43

Autorise la signature d’une convention tripartite de mise à disposition du gymnase à la commune de Molsheim pour les activités des associations hors temps scolaire.

Délibération n° 2014/44

Autorise la signature de la convention de location de la salle des Rohans de Mutzig les 13 et 15 mai 2015 pour la représentation de l’atelier théatre.

Délibération n° 2014/45

Autorise la signature d’une convention avec l’université de Strasbourg pour l’accueil de lycéens en immersion.

Délibération n° 2014/46

Autorise la convention de stage type pour les stages en entreprise des étudiants de BTS.

Délibération n° 2014/47

Autorise la signature d’une convention avec la FRAC pour l’exposition d’œuvres d’art contemporain et l’assurance de ces œuvres.

Délibération n° 2014/48

Approuve l’état des marchés joint en annexe :

-reconduction des contrats mentionnés

-renouvellement des contrats listés échus au cours de l’exercice 2015

Délibération n° 2014/49

Autorise Les recrutements sur contrats aidés dans la limite des autorisations de financement accordées par l’Etat et les Collectivités territoriales sur les postes suivants de la cité scolaire : postes d’agent d’entretien et de maintenance - 3 postes ouverts.

Délibération n° 2014/50

Approuve le recrutement sur contrat aidé, sur des missions de TOS, cofinancé par la Région Alsace:

Mme J. B. du 8 décembre 2014 au 7 décembre 2015

Délibération n° 2014/51

Autorise le chef d’établissement à signer :

Les commandes et marchés qui s’inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget, dont l’incidence financière est annuelle et ne dépasse pas les limites fixées à l’article 28 du code des marchés publics.

Les commandes à incidence pluriannuelle concernant des abonnements, papier ou électronique (à cheval sur deux années civiles).

Délibération n° 2014/52

Autorise

Le chef d’établissement à ester en justice en demande comme en défense au cours de l’année civile 2015.

Les documents annexés pourront être consultés à la loge.

Pour extrait conforme

Le Proviseur

M. HUMBERT

Date d’affichage : _____________________