Collège Henri Meck

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Date de la réunion : 23 JUIN 2014

Au cours de sa réunion du 23 juin 2014, le Conseil d’Administration a arrêté les décisions ci-dessous :

Le Conseil d’Administration :

Délibération n° 2014/08

Approuve les projets de voyages ci-dessous

Projet Intérêt pédagogique Elèves concernés Prix estimatif maximum par élève Professeur organisateur
Hambourg et les villes hanséatiques. Voyage à visée linguistique et culturelle : histoire, histoire des arts, géographie. Tout le niveau de 4e 320 EUROS M. GODAR
Séjour Pleine Nature au Lac de Pierre Percée

Séjour d’intégration des

6e

Tout le niveau de 6e 208 EUROS Mme PION

            et autorise le chef d’établissement à

- consulter les entreprises en vue de la conclusion des marchés adaptés correspondants et à signer les marchés dans la limite définie ci-dessus

- encaisser un acompte de 80 euros pour rendre fermes les inscriptions des élèves dans l’attente des budgets prévisionnels et de l’échéancier qui sera défini ultérieurement

Les budgets des voyages et la participation des familles seront définis lors d’un prochain Conseil d’administration

Délibération n° 2014/09

Approuve Le budget prévisionnel ci- joint pour le séjour d’intégration des 6e à la Pierre Percée et arrête la participation maximale des familles à 208 euros.

Délibération n° 2014/10

Approuve la répartition des crédits pédagogiques telle que proposée dans le tableau annexé.

Délibération n° 2014/11

Approuve la décision modificative N° 6 et autorise le prélèvement sur fonds de roulement de 2235 € proposé.

Délibération n° 2014/12

Autorise la signature de l’avenant n° 1 à la convention avec le lycée Blaise Pascal pour la gestion des contrats aidés. (prix du bulletin de paie à 2,50 €, prise en charge directe des formations sur les crédits académiques dans la limite des obligations réglementaires)

Délibération n° 2014/13

Propose L’attribution d’une concession d’occupation précaire du logement N°7 de 96 m2 affecté au principal adjoint à

Mmes T. E. et T. L., filles de M.T et Mme T., agents territoriaux des lycées, employés par la Région Alsace à la cité scolaire.

Le loyer sera fixé conformément à l’avis du Service des Domaines.

Délibération n° 2014/14

Approuve les sorties d’inventaire des biens figurant sur la liste jointe dans les conditions qui y sont décrites

Délibération n° 2014/15

Approuve

La liste ci-jointe des manuels scolaires qui seront en usage au cours de l’année scolaire 2014-2015.

Pour extrait conforme

Le Proviseur

M. HUMBERT

Date d’affichage : _____________________