Collège Henri Meck

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Date de la réunion : 9 décembre 2014

Au cours de sa réunion du 9 décembre 2014, le Conseil d’Administration a arrêté les décisions ci-dessous :

Le Conseil d’Administration :

Délibération n° 2014/17

Approuve Le bilan financier du séjour d’intégration des 6e au Lac de la Pierre Percée (tableau joint)

Délibération n° 2014/18

Approuve le budget prévisionnel du voyage scolaire à Hambourg et les villes hanséatiques et arrête la participation maximale des familles à 302 € : cf tableau joint

Délibération n° 2014/19

Approuve la décision budgétaire modificative n° 8.

Délibération n° 2014/20

Approuve le programme annuel des sorties scolaires

                       Sorties obligatoires pour les élèves

Objet Date prévisionnelle
Mémorial du Struthof Sept-déc
Visite d’un lieu de mémoire (Le Hartmannswillerkopf, le Linge..) Sept- déc
Sortie géologie au programme Janv-mars
Visite d’entreprises Au long de l’année
Sorties piscines Selon le programme EPS

                       Sorties facultatives pour les élèves

Théâtre en anglais (Saverne) Février
Visite de musées au long de l’année
Spectacles (art du cirque, cinéma, théâtre, concerts Au long de l’année
Découverte de monuments (cathédrale, châteaux …) Au long de l’année
Sorties à caractère à scientifique : visites à caractère scientifique (le Vaisseau, Planétarium, musée botanique.. Sept-dec
Autres lieux de mémoire Au long de l’année
Sorties en liaison avec les écoles du secteur A définir

Délibération n° 2014/21

Approuve le projet de budget 2015 (cf rapport de présentation joint)

Délibération n° 2014/22

            Autorise le chef d’établissement à signer :

-       les commandes et marchés qui s’inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget, dont l’incidence financière est annuelle et ne dépasse pas les limites fixées à l’article 28 du code des marchés publics.

-       les commandes à incidence pluriannuelle concernant des abonnements, papier ou électronique (à cheval sur deux années civiles).

Délibération n° 2014/23

            Autorise le chef d’établissement à signer :

-       les commandes et marchés qui s’inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget, dont l’incidence financière est annuelle et ne dépasse pas les limites fixées à l’article 28 du code des marchés publics.

-       les commandes à incidence pluriannuelle concernant des abonnements, papier ou électronique (à cheval sur deux années civiles).

Délibération n° 2014/24

Approuve l’annexe financière pour 2015 à la convention d’hébergement du 30 novembre 1999 passée avec le lycée Henri Meck.

Délibération n° 2014/25

Approuve la convention de partenariat avec le Collège « La côte Radieuse » de Canet-en-Roussillon.

Délibération n° 2014/26

Approuve les conventions d’intervention des SESSAD au sein du collège au bénéfice de certains élèves :

  • Institution saint Charles de Schiltigheim,
  • SESSAD Piemont des Vosges de Obernai
  • SESSAD Les Tilleuls de Scharrachbergheim

Pour extrait conforme

Le Proviseur

M. HUMBERT

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